Conditions Générales de Vente
1 – Contrat de vente et résiliation
Roland Röhrig ( RR ) s'engage à accepter votre commande aux présentes conditions. Le contrat entre en vigueur avec l'expédition des articles commandés. RR se réserve le droit de résilier le contrat en cas d'erreurs d'écriture, d'impression ou de calcul du site.
2 – Prix
Tous les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et comprennent la TVA allemande.
Dans les cas suivants nous pourrons livrer sans TVA :
- l'adresse de livraison se trouve en dehors de l'Union européenne
- la commande est faite au nom d'une société et vous nous communiquez son numéro de TVA intra-communautaire
Dans le deuxième cas, merci de nous contacter directement pourque nous puissions établir une facture au nom de la société.
2 – Annulation de la commande
Vous avez le droit d'annuler votre commande sans en expliquer les raisons dans un délai de quatre semaines après réception des produits. L'annulation peut être faite par écrit (lettre, fax, courriel) ou bien par le renvoi des produits. Pour respecter le délai d'annulation il est suffisant d'envoyer l'annulation ou les produits à l'adresse suivante :
Roland Röhrig
Im Bodenfeld 15
34125 Kassel
Allemagne
Fax : 00.49-32.12.10.67.856
courriel : languageexcellence@t-online.de
Dans le cas d'une annulation effective vous devez nous retourner les produits reçus ; nous vous rembourserons vos frais d'envoi. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et en bon état. Les produits ouverts ou abîmés ne seront pas repris.
3 – Livraison
Sauf accord préalable, la livraison se fait à l'adresse indiquée par l'acheteur. A titre indicatif, les délais de livraison vers la Belgique, la France, le Luxembourg et la Suisse sont normalement de l'ordre de deux à quatre jours ouvrés.
4 – Frais d'expédition
Les frais d'expédition s'élèvent à EUR 4,50 TTC par commande pour les expéditions vers tous les pays européens. Pour les expéditions en dehors de l'Europe nous facturons les frais d'emballage et de port réels. En ce cas veuillez nous contacter directement.
5- Paiement
Vous pouvez régler vos commandes comme suit :
- par carte bancaire via Moneybookers et PayPal
- par chèque
- par virement bancaire européen sur le compte suivant :
Caisse d'Epargne Pays de la Loire
c/étab : 14445
c/guichet : 00400
n/compte : 04017102123
c/rice : 62
intitulé du compte : Maryline BELLEMANS
IBAN : FR76 1444 5004 0004 0171 0212 362
BIC : CEPAFRPP444
6 – Conformité des produits
Nous vous échangerons tout produit défectueux. La demande doit être faite dans les sept jours ouvrés suivant la réception du produit, les frais de retour vous seront remboursés. Nous ne saurons être tenus responsables de tout dommage qui ne concerne pas le produit lui-même. C'est pourquoi RR n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
7 – Contenu des sites
Nous avons élaboré nos sites avec le plus grand soin. Toutefois, nous ne sommes pas en mesure de pouvoir assurer que leur contenu est juste, complet et actuel.
8 – Liens
Nos sites contiennent des liens qui renvoient à des sites externes sur le contenu desquels nous n'exerçons aucun contrôle. C'est pourquoi nous ne saurons être tenus responsables de leur contenu. Seuls en sont responsables les opérateurs des sites externes.
9 – Propriété intellectuelle
Les textes, commentaires, illustrations et ouvrages reproduits sur nos sites sont réservés au titre du droit d'auteur et au titre de la propriété intellectuelle. Des copies du contenu de nos sites ne sont autorisées que pour un usage privé.
